Accueil Info utiles Mentions légales

Date & Heure

Planning des opérations

<<  Septembre 2010  >>
 Lun  Mar  Mer  Jeu  Ven  Sam  Dim 
    1  2  3  4  5
  6  7  8  9101112
13141516171819
20212223242526
27282930   

Qui est en ligne ?

Nous avons 10 invités en ligne
Mentions légales Imprimer Envoyer
Lundi, 22 Mars 2010 08:32



Conditions d’utilisation :

Le présent site intègre des informations et données sur l'Agence Nationale d'Intermédiation et de Régulation Foncière destinées au public. Ces informations ont un caractère global et public et ne sont pas obligatoirement exhaustives, exactes ou à jour. Les utilisateurs de ce site peuvent accéder aux informations qui y figurent et sont donc reconnus avoir accepté les présentes mentions légales régissant ce site. Le site donne, en outre, aux utilisateurs la possibilité de formuler leurs avis et opinions en relation avec son objet. Les utilisateurs s’engagent à s’exprimer sans polémique, et à présenter des informations et données exactes et à jour, voire en y indiquant la source le cas échéant. La reproduction et l’utilisation des informations et données publiées doivent être utilisées selon le contexte et les dates de publication sur ce site.




Responsabilité de l’éditeur :

L’éditeur s’engage à présenter des informations et données qu’il juge exactes et d’y apporter les corrections nécessaires qui lui sont signalées par les utilisateurs. Sa responsabilité n’est pas engagée quant aux informations contenues dans les liens auxquels il renvoie, ainsi que pour la reproduction des textes à caractère officiel, législatif ou réglementaire pour lesquels seuls font foi les documents publiés à travers les canaux officiels réglementaires. Outre les mentions précitées, l’éditeur dégage toute responsabilité en cas d’utilisation d’informations ou de données incomplètes ou fausses. Il ne peut garantir la légalité des informations ou données présentées par les tiers ou par les liens auxquels il renvoie.




Copyrights


La reproduction du site n’est pas autorisée. La reproduction et l’utilisation des informations à destination du public est autorisée avec mention de la source, sauf spécification contraire précisant si ledit contenu est soumis à autorisation préalable qui en fixera les procédures réglementaires.

Mise à jour le Jeudi, 24 Juin 2010 18:51
 
 

Mises en vente

Please wait while JT SlideShow is loading images...
Mise en vente d'un terrain à AnnabaConcession aux encheres publiques à M'silaConcession aux encheres publiques à Batna
Avis de cession, pour le compte d'un propriétaire privé, d'un terrain à Annaba -- Concession aux enchères publiques verbales avec admission de soumissions cachetées, le 04 octobre 2010 à M'sila et le 06 octobre 2010 à Batna.

Sondage

Votre avis sur la concession comme mode d'accès au foncier industriel